1/ Nos Informations Légales

Le site www.lebossu.com est la propriété de la SARL CHOUPHIL.

Son siege social est au 17 rue des deux ponts  75004 Paris.

 

Siret: 819 451 725 00017

Numero de téléphone: 01 42 39 24 02

Directeur de la publication: Laetitia BOGAT

Conception: La Petite Boite Qui Com

2/ Hébergement 

Lebossu.com est hébergé par la société Wix dont le siège social est au 235 W 23rd St, 8th Floor, New York 10011 - États-Unis.

3/ Propriété Intellectuelle 

L’ensemble des éléments du site demeure la propriété exclusive de la SARL CHOUPHIL Vous n’êtes pas autorisé à le reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support.

 

4/ Traitement des données 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

A l’occasion de l’utilisation du site  www.lebossu.com   peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lebossu.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit

d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature

du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lebossu.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de la société Le Bossu et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.lebossu.com.

 

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

5/ Loi informatique et Libertés 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à : SARL CHOUPHIL, 17 rue des deux ponts 75004 Paris.

Mentions Légales

Copyright 2018 © LeBossu

Tous nos plats sont fait maison avec des produits de saisons !!